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L’ISBN identifie une édition et un format précis de livre. Il facilite sa vente, sa distribution et son référencement.
Il n'est pas obligatoire.
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Avec ISBN : seule la TPS est payable sur l'impression et la vente; (la TVQ est détaxée).
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Sans ISBN : TPS et TVQ.
Prévoir les exemplaires de dépôt légal (ils ne sont pas ajoutés automatiquement)
Pour un livre publié au Québec avec un ISBN, prévoyez :
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Tirage de 100 exemplaires ou plus : 4 livres — 2 pour Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ),
et 2 pour Bibliothèque et Archives Canada (BAC). -
Tirage de 4 à 99 exemplaires : 3 livres — 2 pour BAnQ, et 1 pour BAC.
Comment avoir votre ISBN
Sources officielles : Agence ISBN · Revenu Québec · Dépôt BAnQ · Dépôt BAC.
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